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    Vue d'ensemble

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    La vente de nos décors est régie par les Conditions Générales de Vente. Les présentes conditions régissent l'utilisation du site lui-même. En cas de contradiction, les Conditions Générales de Vente prévalent pour tout ce qui concerne une commande.

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    Le site vous permet de composer un décor à vos dimensions et, pour un décor personnalisé, de déposer votre propre image. Vous garantissez détenir les droits nécessaires sur toute image que vous déposez, ou l'autorisation de son auteur, et vous nous accordez le droit de la reproduire aux seules fins de fabriquer votre commande. Nous refusons d'imprimer toute image illicite, contrefaisante, ou portant atteinte aux droits d'un tiers, et nous nous réservons le droit d'annuler une commande pour ce motif, avec remboursement intégral.

    Article 3 – Contenu du site et propriété intellectuelle

    Le contenu du site (textes, photographies, mises en situation, éditions des décors, marques, logo, code) est la propriété de Maison Soubise ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Les œuvres à partir desquelles nos décors sont édités appartiennent au domaine public ; le travail d'édition, de calage et de reproduction qui en fait un décor Maison Soubise nous appartient. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite est interdite.

    Nous nous efforçons d'afficher les couleurs et les images de nos décors aussi fidèlement que possible. Nous ne pouvons garantir la restitution des couleurs par votre écran : c'est la raison d'être de L'Échantillon, imprimé sur le support réel.

    Article 4 – Prix, disponibilité et erreurs

    Les prix affichés sur le site s'entendent toutes taxes comprises et peuvent être modifiés à tout moment ; le prix applicable à une commande est celui affiché au moment de sa validation. Nous pouvons retirer un décor du catalogue ou en modifier la description à tout moment. En cas d'erreur manifeste sur un prix, une description ou une disponibilité, nous pouvons refuser ou annuler une commande, en vous en informant et en vous remboursant intégralement. Nous nous réservons le droit de refuser une commande qui paraîtrait provenir d'un revendeur ou d'un distributeur.

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    Article 10 – Dispositions générales

    Si une disposition des présentes conditions était jugée nulle ou inapplicable, les autres dispositions resteraient en vigueur. Le fait pour nous de ne pas exercer un droit ne vaut pas renonciation à ce droit. Les présentes conditions et les documents auxquels elles renvoient constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous quant à l'utilisation du site.

    Nous pouvons modifier les présentes conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur cette page à la date de votre visite ou de votre commande.

    Article 11 – Droit applicable et litiges

    Les présentes conditions sont régies par le droit belge. Tout litige qui n'aurait pu être résolu à l'amiable sera soumis aux tribunaux compétents de Bruxelles, sans préjudice des règles impératives applicables au consommateur, qui peut saisir la juridiction de son domicile. Le consommateur peut également recourir au Service de Médiation pour le Consommateur, rue du Lombard 35, 1000 Bruxelles, mediationconsommateur.be, ou à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges, ec.europa.eu/consumers/odr.

    Article 12 – Coordonnées

    60 rue François 1er, 75008 Paris, France — contact@maisonsoubise.com. Notre conciergerie répond 7 jours sur 7.

    Dernière mise à jour : 6 septembre 2026 — Pour toute question : contact@maisonsoubise.com