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    Mentions légales

    1. Éditeur du site

    Maison Soubise.

    Adresse : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
    E-mail : contact@maisonsoubise.com

    Responsable de la publication : contact@maisonsoubise.com.

    2. Hébergement

    Le site est hébergé par Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada. Les données de la boutique sont stockées sur l'infrastructure de Shopify, dont une partie peut se situer hors de l'Union européenne ; ces transferts sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne. Le détail figure dans la Politique de confidentialité.

    3. Accès au site

    Le site est accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance, dont nous nous efforçons de prévenir les utilisateurs. L'utilisation du site implique l'acceptation des Conditions d'utilisation et, pour tout achat, des Conditions Générales de Vente.

    4. Propriété intellectuelle

    Le site, sa structure, ses textes, photographies, mises en situation, marques, logo et code sont la propriété de Maison Soubise ou de ses partenaires et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les œuvres à partir desquelles les décors Maison Soubise sont édités appartiennent au domaine public ; le travail d'édition, de restauration numérique, de calage et de reproduction qui en fait un décor Maison Soubise est protégé. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation de tout ou partie du site sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon.

    5. Responsabilité

    Maison Soubise est responsable du contenu qu'elle publie et s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Elle ne peut être tenue responsable des dommages indirects résultant de l'accès au site, ni du contenu des sites tiers vers lesquels le site renvoie. Ces limitations s'appliquent dans la mesure permise par la loi et sans préjudice des droits du consommateur.

    6. Données personnelles et cookies

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    7. Droit applicable

    Le site et les présentes mentions sont soumis au droit belge. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève des tribunaux compétents de Bruxelles, sans préjudice des règles impératives applicables au consommateur.

    Dernière mise à jour : 6 septembre 2026 — Pour toute question : contact@maisonsoubise.com